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Lesdites présentes Conditions Générales d'Utilisation sont disponibles en permanence à l'adresse suivante : http://www.svtweb.net/svtweb/cgu.php . Par ailleurs, les utilisateurs seront informés en classe et sur le site de toute modification des présentes Conditions Générales d'Utilisation
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L’utilisateur ne doit pas faire la promotion ou faciliter la distribution de tout contenu illégal ou contestable pour une personne raisonnable (menaçant, diffamant, vulgaire, obscène, haineux, raciste, etc.) ou employer un langage haineux ou vulgaire (même masqué par des symboles ou d'autres caractères) ; référencer ou donner accès à des sites en contradiction avec les présentes.
4) Le professeur se réserve le droit de contrôler a priori, éventuellement à modifier ou à rejeter toute message incorrecte, vulgaire, non conforme à l'esprit du service.
5) Toutefois, l'utilisateur reconnaît être informé que si le professeur est alerté par un tiers et par quelque moyen que ce soit de l'illicéité d'un contenu accessible sur le SVTWEB, le professeur, conformément à l'article 6 alinéa 7 de la LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, remettra lesdits Contenus, sur leur demande, aux autorités chargées de faire respecter la loi qui les traiteront en conséquence.
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